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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMESSA
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COMESSA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMESSA
COMESSA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1734826
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2029
COMESSA de COMESSA

Présentation de la marque COMESSA

Déposée le 17 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) COMESSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMESSA domicilié(e) 101 rue du Rhin Napoléon - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 688 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque COMESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMESSA arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

COMESSA a également déposé les autres marques suivantes : COMESSA , PDG COMESSA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COMESSA , COMESSA , COMESSA , COMESSA , COMESSA


COMESSA, société anonyme - 101 rue du Rhin Napoléon - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 423688134


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation n°2144579 - Publication au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2008 n°2384702 - Publication au BOPI 2008-09-18

Inscription le 24 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236234 - Publication au BOPI 1997-04-24

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469723 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 19 juin 1997 - Changement de dénomination n°238891 - Publication au BOPI 1997-06-19

Inscription le 7 juin 1999 - Recours en restauration n°278642 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 24 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279960 - Publication au BOPI 1999-06-24

Renouvellement avec limitation le 16 novembre 2018 n°2698433 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-16

Chaudronnerie, tonneaux et réservoirs en métal, tuyaux, matériel fixe de chemin de fer, rails, charronnerie, pièces pour constructions métalliques, charpente métallique, quincaillerie, ferronnerie, serrurerie, clouterie, vis et boulons, chaînes, ferblanterie ; Calorifères, séchoirs industriels, appareils de ventilation, appareils pour bains et douches, filtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.